Le Contrat d'adaptation audiovisuelle est conclu entre un Producteur et le titulaire des droits d'adaptation sur une oeuvre littéraire (auteur, éditeur ou ayant droit). Le Contrat permet ainsi d'exploiter une oeuvre audiovisuelle ou cinématographique inspirée d'une oeuvre littéraire (ouvrage, libre, bande dessinée ...).
Le Contrat d'adaptation audiovisuelle emporte cession des droits d'adaptation au profit du Producteur audiovisuel et doit stipuler toutes les clauses essentielles pour une sécurité juridique maximum du Producteur, ces clauses tiennent notamment à la nature des droits cédés, à la durée de la cession, aux conditions de rémunération, à la reddition des comptes, au respect du droit moral de l'auteur, à la reprise du titre, aux droit de préquel, remake etc.
A consulter : Modèle de Contrat d'adaptation audiovisuelle
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